Utilisation
Sommaire
- 1 Introduction
- 2 Créer une Feuille de Soins Électronique
- 2.1 Créer manuellement une FSE
- 2.1.1 Lire la Carte Vitale
- 2.1.2 Sélectionner le bénéficiaire
- 2.1.3 Définir les paramètres de la FSE
- 2.1.4 Définir les prestations
- 2.1.4.1 Prestation
- 2.1.4.1.1 Date d'exécution
- 2.1.4.1.2 Montant honoraires
- 2.1.4.1.3 Code de la prestation
- 2.1.4.1.4 CCAM
- 2.1.4.1.5 A domicile
- 2.1.4.1.6 Qualité dépense
- 2.1.4.1.7 Coefficient
- 2.1.4.1.8 Qt. Km
- 2.1.4.1.9 Remboursement exceptionnel
- 2.1.4.1.10 Supplément charge
- 2.1.4.1.11 Soins de Nuit
- 2.1.4.1.12 Soins en Urgence
- 2.1.4.1.13 Soins le Dimanche ou un jour férié
- 2.1.4.1.14 Soins en rapport avec une ALD
- 2.1.4.1.15 Autres cas particuliers d'exonération
- 2.1.4.2 Mentions particulières
- 2.1.4.3 Entente préalable
- 2.1.4.1 Prestation
- 2.1.5 Supprimer une prestation ajoutée par erreur à la FSE
- 2.1.6 Support A.M.C.
- 2.1.6.1 Données patients pour Mutuelles ou AMC
- 2.1.6.1.1 Gestion unique
- 2.1.6.1.2 Gestion séparée
- 2.1.6.1.3 Attestation présentée
- 2.1.6.1.4 Type de convention
- 2.1.6.1.5 Critère secondaire
- 2.1.6.1.6 Numéro mutuelle
- 2.1.6.1.7 Garanties mutuelle
- 2.1.6.1.8 Numéro AMC
- 2.1.6.1.9 Numéro d'adhérent AMC
- 2.1.6.1.10 Identité de l'assuré AMC
- 2.1.6.1.11 Type de contrat
- 2.1.6.1.12 Prise en charge AMC
- 2.1.6.1.13 Refus AMO
- 2.1.6.1.14 Indicateur de traitement
- 2.1.6.1.15 Aiguillage STS
- 2.1.6.1.16 Code de routage flux AMC
- 2.1.6.1.17 Identifiant d'hôte
- 2.1.6.1.18 Nom de domaine AMC
- 2.1.6.1.19 Date début période
- 2.1.6.1.20 Date fin période
- 2.1.6.1 Données patients pour Mutuelles ou AMC
- 2.1.7 Certifier la FSE
- 2.2 Créer une FSE à partir d'un modèle
- 2.1 Créer manuellement une FSE
- 3 Télétransmettre une Feuille de Soins Électronique
- 4 Accéder aux historiques
- 5 Retours Noémie
Introduction
Depuis le logiciel Médimust, réaliser une feuille de soins électronique (FSE) se fait grâce au module Sesam-Vitale décrit ci-après. Ce module permet de créer les fichiers informatiques contenant les actes réalisés pour chaque patient. Ces fichiers sont ensuite envoyés aux caisses grâce à la télétransmission.
Créer une Feuille de Soins Électronique
La création de la feuille de soins électronique (FSE) permet de générer un fichier informatique à télétransmettre aux caisses pour remplacer la feuille de soins papier. Cette FSE contient les informations relatives au patient, aux actes réalisés et au contexte du soin.
Créer manuellement une FSE
Créer manuellement une FSE permet de choisir l'acte réalisé dans une liste ou de le taper à la main puis de l'intégrer à une feuille de soins qui sera ensuite télétransmise à la caisse.
Le processus se déroule en plusieurs étapes. Acquérir les informations du patient, constituer la feuille de soins, la certifier puis la télétransmettre.
Lire la Carte Vitale
- Dans le dossier du patient, cliquer sur le bouton
Recette
afin d'accéder à la fenêtre de lecture de la carte du patient. - Dans la fenêtre suivante, laisser Mode sécurisé coché et cliquer sur le bouton
Facture SESAM-VITALE manuelle
Sélectionner le bénéficiaire
Après avoir cliqué sur le bouton Facture SESAM-VITALE manuelle
, la fenêtre "Sélection du bénéficiaire" s'affiche.
Cliquer deux fois sur le nom du bénéficiaire des soins.
Définir les paramètres de la FSE
La Carte Vitale est lue, le bénéficiaire est sélectionné.
La fenêtre du module de facturation s'affiche.
ATTENTION
Si vous souhaitez pratiquer le Tiers Payant AMC (sur la part Mutuelle - Assurance Maladie Complémentaire), vous devez dès ce moment cliquer sur le bouton Support AMC
situé à droite de l'écran.
Plus d'informations ici : Support AMC.
Cliquer sur le bouton Ajouter un acte
pour commencer la création de la FSE.
Une fois que le bouton Ajouter un acte
a été cliqué, La fenêtre "Définition des paramètres de la feuille de soins" s'affiche.
Type de facture - Assurance Maladie Obligatoire et Assurance Maladie Complémentaire
Cette première partie de la fenêtre permet de définir si un tiers payant est impliqué, et lequel.
Tiers Payant A.M.O.
En cochant cette case, vous indiquez pratiquer le Tiers payant AMO, le patient n'aura donc pas à régler la part Caisse (Assurance maladie Obligatoire).
Tiers Payant A.M.C.
En cochant cette case, vous indiquez pratiquer le Tiers payant AMC, le patient n'aura donc pas à régler la part Mutuelle (Assurance maladie Complémentaire).
Attention, dans ce cas, vous devez avoir fait le nécessaire dans le Support AMC avant de cliquer sur le bouton Ajouter un acte
, pour que les informations de la FSE soient aussi transmises à la mutuelle.
Facturation A.M.C.
Cette case se coche automatiquement lorsque le patient sélectionné bénéficie de la CMU (Couverture Maladie Universelle) ou de l'ACS (Aide au paiement d'une Complémentaire Santé) et que sa Carte Vitale est à jour.
Type d'assurance
Cette deuxième partie de la fenêtre permet de définir dans quel cadre vient le patient.
Maladie
Si le patient vient dans le cadre d'une maladie (rendez-vous de consultation classique), sans autre précision, cette case doit être cochée.
Accident de droit commun
Dans le cadre d'un accident de droit commun (accident causé par un tiers en dehors du cadre du travail), la case OUI
doit être cochée et la date de l'accident indiquée dans le cadre prévu à cet effet juste en dessous.
Attention, il ne s'agit pas de l'accident de travail (voir plus bas).